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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT
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BRAISETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAISETTES
Les Biscotteries CLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1172208
Date de dépôt :
31/03/1981
Lieu de dépôt :
ROUEN

Présentation de la marque BRAISETTES

Déposée le 31 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « BRAISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT domicilié(e) 45, rue Georges Hebert, 76250 DEVILLE-LES-ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURNIK. - France.

La marque BRAISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BRAISETTES est expirée depuis le 31 mars 1991.

Les Biscotteries CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILLES , CROC'TONIC , MOULIN D'OC , MOULIN DE SAANE , LES FLAVORITES , MIE DE CLEMENT , JULES CLEMENT , CROUSTILLES , FINN'SCOTTES , CLEMENT BISCOTTES


Les Biscotteries CLEMENT (S.A.) - 45, rue Georges Hebert, 76250 DEVILLE-LES-ROUEN. - France


SURNIK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Produits diététiques pour enfants et malades. Farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.